Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAPERIA
Etablissements MAXIAM (S.A.) Siège

Numéro de dépôt :
1602530
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque CANAPERIA

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MAXIAM Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAPERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MAXIAM Siège domicilié(e) 15, Ave de la Résistance, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES CROUAN - France.

La marque CANAPERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPERIA est expirée depuis le 16 juillet 2000.

Etablissements MAXIAM Siège a également déposé les autres marques suivantes : NOUVEL INTERIEUR PAR MAXIAM


Etablissements MAXIAM (S.A.) Siège - 15, Ave de la Résistance, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - France


YVES CROUAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, en os ivoire, baleine, écaille, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique